Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM-DESIGN
/
CARTOOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOOL
TRAM-DESIGN société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97662028
Date de dépôt :
29/01/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2007

Présentation de la marque CARTOOL

Déposée le 29 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM-DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM-DESIGN domicilié(e) 244 route de la Passerelle - LA CULAZ, 74370 CHARVONNEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 309 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque CARTOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOOL est expirée depuis le 29 janvier 2007.

TRAM-DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : tram GRAPHIC , tram VOLUMES , TRAM , TRAM DESIGN , JEAN VALLON


TRAM-DESIGN société à responsabilité limitée - 244 route de la Passerelle - LA CULAZ, 74370 CHARVONNEX - France - SIREN 335309969


Cabinet PONCET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; rasoirs; cisailles, lames (outils), pelles (outils), pics (outils), racloirs, râteaux (outils); balais à neige pour automobiles; gratte givre pour automobiles; combinés balais à neige et gratte givre pour automobiles. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; chaînes antidérapantes, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chenilles pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, roues de véhicules; câbles avec éléments plastiques ou métalliques rapportés destinés à faciliter le franchissement d'un terrain irrégulier par un véhicule. Ustensiles non électriques pour le ménage; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; balais, chiffons de nettoyage, éponges de ménage, instruments de nettoyage actionnés manuellement

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.